Séance du 1er octobre 2024

                                                                                    Date de convocation 25/09/2024

                                                                                        COMPTE-RENDU SOMMAIRE                           

                                     Affiché en exécution de l’article L 121-17 du Code des Collectivités Territoriales

Présents : Sylvie DEUX, Patricia LINXE, Murielle BROUSSARD, Sophie LANGLAIS, Rashidi MOUZDALIFA, Joël RENARD, Nathalie LE FLOHIC, Sébastien HUCTEAU

Absent excusé : 

Absent non excusé : Jérôme CALLUT                                                                  

Monsieur Rashidi MOUZDALIFA a été nommé secrétaire de séance.    

RENOUVELLEMENT CONTRAT BERGER-LEVRAULT (SEGILOG)

Madame le Maire explique que le contrat d’acquisition des logiciels et de prestations de services conclu avec la société BERGER-LEVRAULT (SEGILOG) arrive à expiration.

Elle donne lecture de la nouvelle proposition de la société BERGER-LEVRAULT (SEGILOG) pour 3 ans.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents :

DECIDE de renouveler le contrat avec la société BERGER-LEVRAULT (SEGILOG) pour une durée de 3 ans, selon la proposition ci-jointe,

AUTORISE le Maire pour signer ce contrat et tout document s’y rapportant.

DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS APRES DEMISSION

Madame le Maire informe le Conseil Municipal de la démission du deuxième adjoint à compter du 13 septembre 2024.

Sachant qu’il ne reste plus qu’environ 18 mois avant la fin du mandat, elle propose de ne pas remplacer l’adjoint démissionnaire.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des votants :

PREND ACTE de la démission du deuxième adjoint,

DECIDE de ne pas remplacer l’adjoint démissionnaire et de porter le nombre des adjoints à un (sachant que le poste de premier adjoint est déjà pourvu et ne nécessite pas de réélection).

ELECTION D’UN DELEGUE TITULAIRE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE AMANDINOIS SUITE A DEMISSION 

Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal la démission de la deuxième adjointe en date du 13 septembre 2024.

Celle-ci étant déléguée titulaire de la commune de Gombergean au Syndicat intercommunal scolaire amandinois, il convient de procédé à la réélection d’un titulaire.

Elle précise que conformément aux dispositions de l’article 4 des statuts de ce syndicat, il faut deux titulaires et un suppléant.

Est déjà déléguée titulaire : Sophie LANGLAIS et déléguée suppléante : Nathalie LE FLOHIC.

Est élu délégué de la commune au sein du Syndicat intercommunal scolaire amandinois :

1 Titulaire :  Sébastien HUCTEAU ayant obtenu 08 voix

QUESTIONS DIVERSES

- Compte rendu réunion SIVOS.

- Trous à boucher sur le chemin de Barday.

- Discussion sur le colis des aînés.

- Prochaine réunion de conseil, mercredi 27 novembre 2024 à 19 h.